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MSCopilot
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Version 1.0 du 07/05/2026

1. Éditeur

AD SCIENTIAM, Société par Actions Simplifiée au capital de 673.770,00 euros immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 795 083 336, dont le siège est situé 38 rue Dunois 75647 Paris CEDEX 13. TVA intracommunautaire : FR38795083336.

  • Tél. : +33 (0)9 78 46 61 20
  • Mail – Pour les patients utilisateurs de l'Application MSCopilot® : contact@mscopilot.com
  • Mail – Pour les professionnels de santé utilisateurs du Dashboard MSCopilot® : contact.pro@mscopilot.com

Responsable de publication : Matthieu Lamy

2. Hébergement

Vercel, Inc. Société américaine, dont le siège social est situé à l'adresse suivante 440 North Barranca Avenue Suite 4133 Covina, CA 91723, United States

https://vercel.com/

3. Objectif du site

Ce site web a pour but de présenter le produit MS-Copilot® au public et aux professionnels de santé.

Les informations présentées sur ce site ont un caractère promotionnel relatif à un dispositif médical et sont, à ce titre, soumises à une réglementation spécifique. Les utilisateurs s'engagent à répondre de manière exacte et sincère à la question relative à leur statut — Professionnel de santé ou Patient — afin d'accéder uniquement aux informations qui leur sont destinées.

4. Propriété intellectuelle

La société est propriétaire ou titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle sur l'ensemble des éléments composant le site web, et notamment sur les marques, logos, éléments graphiques et visuels.

Toute reproduction et/ou représentation du site web, et plus généralement toute utilisation commerciale ou non commerciale du site web ou de l'un de ses éléments (logo, images, contenus, etc.), sans l'autorisation écrite préalable de la société, engage la responsabilité de l'utilisateur et peut donner lieu à des poursuites judiciaires, notamment pour contrefaçon.

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5. Utilisation du site web

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Si vous souhaitez avoir des informations sur la manière dont sont traitées vos données à travers le produit MS-Copilot lui-même, veuillez vous référer aux politiques de confidentialité suivantes :

  • - Si vous êtes un patient : politiques de confidentialité patients
  • - Si vous êtes un professionnel de santé : politiques de confidentialité PDS
MSCopilot
CE

MSCopilot (DA100) est un dispositif médical numérique de classe IIa dans l’Union européenne, fabriqué par Ad Scientiam conformément au Règlement (UE) 2017/745. Le dispositif est marqué CE sur la base d’une évaluation de conformité réalisée par l’organisme notifié Kiwa Cermet Italia (CE 0476), à partir de la version 2.0.

Aux États-Unis, MSCopilot (DA100) est un dispositif médical numérique de classe II développé par Ad Scientiam, référencé auprès de la Food and Drug Administration (FDA) et commercialisé conformément aux exigences réglementaires applicables. Le dispositif est exempt des exigences de notification préalable à la mise sur le marché (510(k)).

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Développé parAd Scientiam

MSCopilot® doit être utilisé uniquement conformément à sa destination, dans les conditions et versions prévues par le fabricant, et selon les instructions d’utilisation applicables. Ne pas utiliser le dispositif en dehors des indications, limites, contre-indications ou conditions techniques précisées dans la notice ou l’étiquetage.

Lire attentivement la notice ou les instructions d’utilisation avant toute utilisation.  En cas de doute sur l’utilisation du dispositif, sur les résultats fournis ou sur votre état de santé, demandez conseil à votre médecin ou à tout autre professionnel de santé adapté. Ce dispositif ne remplace pas un avis médical.

Conformément aux exigences réglementaires applicables, tout incident grave, effet indésirable ou réclamation lié à l’utilisation de MSCopilot doit être signalé sans délai à Ad Scientiam à l’adresse suivante :

  • - Pour les patients utilisateurs de l’Application : contact@mscopilot.com
  • - Pour les professionnels de santé utilisateurs du Dashboard : contact.pro@mscopilot.com

Ad Scientiam, SAS au capital de 673 770 €, sis au 38 rue Dunois 75647 Paris CEDEX 13 France, RCS PARIS 795 083 336 Tous droits réservés | Site internet en version 1.1.2 – mis à jour le